Conditions Générales d'Utilisation et Mentions Légales
1. Introduction
Le présent document constitue les Conditions Générales d'Utilisation (ci-après, les "CGU") qui régissent l'utilisation de ce site internet (désigné ci-après par "le site"). Il établit les engagements des utilisateurs et de l'éditeur du site.
2. Accès et Utilisation du Site
Le site est accessible en tout temps, à l'exception des périodes de maintenance, de mise à jour ou en cas de circonstances exceptionnelles telles que les pannes techniques ou les problèmes de réseau de télécommunication. La majorité des contenus et services proposés sur le site sont accessibles sans nécessité de créer un compte, offrant une gamme d'informations, de services et d'activités.
3. Responsabilités
L'exactitude, la fiabilité et l'intégralité des informations fournies sur le site ne sont pas garanties par l'éditeur, qui n'est pas non plus responsable des interruptions de service, des attaques virales ou des pertes de données. L'éditeur peut, à sa discrétion, modifier, supprimer ou suspendre l'accès à tout ou partie du site sans préavis et décline toute responsabilité pour les préjudices résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'accès au site.
4. Propriété Intellectuelle
L'usage non autorisé des éléments du site, y compris les textes, images, icônes et codes sources, est strictement interdit. Les droits de propriété intellectuelle liés au contenu du site restent la propriété exclusive de l'éditeur et toute utilisation à des fins autres que personnelles et non commerciales nécessite un accord préalable.
5. Protection de la Vie Privée
Les données personnelles collectées se limitent aux informations fournies via le formulaire de contact. Ces données sont exclusivement utilisées pour répondre aux demandes des utilisateurs et ne sont pas divulguées à des tiers.
6. Modifications des CGU
Les CGU peuvent être révisées et mises à jour à tout moment par l'éditeur. La version la plus récente des CGU est effective dès sa publication sur le site. Les utilisateurs sont encouragés à consulter régulièrement les CGU pour rester informés de tout changement.
7. Validité des Clauses
Si une ou plusieurs dispositions des CGU sont jugées non valides ou inapplicables, cela n'affecte pas la validité des autres clauses. Les dispositions non valides seront remplacées par des dispositions valides reflétant au mieux l'intention originale.